ELJ

L’équipe de recherche Louis Josserand (équipe de recherche de droit privé jusqu’à fin 2016) est une des équipes de recherche de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Elle regroupe les enseignants-chercheurs travaillant en droit privé. Elle a pour objectif de promouvoir et d’encadrer les recherches individuelles et collectives menées dans cette discipline, et est dirigée par Mme le Professeur Stéphanie Porchy-Simon. Elle comprend 43 enseignants-chercheurs et environ 80 doctorants. Elle fonctionne selon une structure matricielle combinant une organisation par axes de recherche (approche transversale) et une organisation par groupes de recherche (approche disciplinaire).

Afin que les axes de recherche transversaux fédèrent réellement les membres de l’équipe et puissent connaitre des développements pertinents au regard des spécialités présentes en son sein, trois thèmes ont été retenus pour le présent contrat : Les petites sources du droit ; Aspects philosophiques du droit privé ; L’enseignement du droit.

Parallèlement aux axes transversaux, et puisque le droit répond quand même également et nécessairement à des problématiques disciplinaires, l’équipe est par ailleurs structurée autour de 5 axes disciplinaires, qui s’inscrivent dans des centres de recherches spécialisés : centre de droit de la famille ; centre de droit de la responsabilité civile et des assurances ; centre de droit de l’entreprise ; centre de droit pénal ; le centre patrimoine et contrats. Le colloque pout lequel le financement est sollicité mobilise des chercheurs des différents centres, compte tenu de son caractère transversal.

L’équipe de recherche Louis Josserand mène par ailleurs une politique très active de colloques au niveau national et international ainsi que des recherches collectives dans les domaines relavant de ses centres d’intérêts. Plusieurs de ses membres ont notamment, au cours des dernières années, participé ou dirigé des recherches financées par le GIP Droit et justice, dont :

• étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires administratives et l’ONIAM en matière d’accidents médicaux (dir. Olivier Gout, Philippe Soustelle, Stéphanie Porchy-Simon) ;
• l’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie (dir. Etienne Cronut, Pascale Deumier) ;
• la formation initiale et continue des professionnels du droit au regard des évolutions juridique, judiciaire, technologique et sociétale (dir. Hervé Croze, William Dross) ;
  quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise ? (dir. Emmanuelle Mazuyer, avec la participation de membres de l’ELJ, dont N. Borga, C. Granier).

Fonds documentaire à consulter sur place
BACALY

Université Lyon 3